SSDossier 3 - Demande de subvention

Cote

CH 000225-8 P087-B-41-d-3

Intitulé

Demande de subvention

Date(s)

  • 2008 (Création/Production)

Niveau de description

SSDossier

Importance matérielle et support

1 chemise

Nom du ou de la producteur·rice

Dépôt

Histoire archivistique

Modalités d’entrée

Présentation du contenu

Documents relatifs à une demande de subvention auprès de la commune du Grand-Saconnex.

Evaluation, tris, éliminations et sort final

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Inventaire PDF

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Personne(s) identifiée(s)

Mots-clés - Genre

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone d'acquisition

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