SSDossier 4 - Document juridique

Cote

CH 000225-8 P087-B-100-e-4

Intitulé

Document juridique

Date(s)

  • 2015 (Création/Production)

Niveau de description

SSDossier

Importance matérielle et support

1 chemise

Nom du ou de la producteur·rice

Dépôt

Histoire archivistique

Modalités d’entrée

Présentation du contenu

Un document dactylographié concernant une autorisation à la traduction et à la publication.

Evaluation, tris, éliminations et sort final

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Inventaire PDF

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Sources complémentaires

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Personne(s) identifiée(s)

Mots-clés - Genre

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone d'acquisition

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés