Pièce 2 - Dépôt légal

Cote

CH 000225-8 P087-A-2

Intitulé

Dépôt légal

Date(s)

  • 1996 - 2018 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Importance matérielle et support

1 classeur

Nom du ou de la producteur·rice

Histoire archivistique

Modalités d’entrée

Présentation du contenu

  • Cartes publicitaires et ff. dactylographiées concernant des évènements ;
  • Lettres dactylographiées et manuscrites ;
  • Cartes et lettres manuscrites ;
  • Lettres, brochures et fascicules concernant : le dépôt légal des imprimés, des réglementations / normes pour les métiers - liés à la littérature, des Fondations, des évènements ainsi que de la Bibliothèque nationale suisse ;
  • Coupures et pages de presse ;
  • Formulaires ;
  • Listes de commandes ;
  • Accusés de réception ;
  • Factures ;
  • Attestations de dépôt légal ;
  • Articles de presse imprimés ;
  • Enveloppes ;
  • Courriels imprimés.

Evaluation, tris, éliminations et sort final

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Inventaire PDF

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Sources complémentaires

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Personne(s) identifiée(s)

Mots-clés - Genre

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone d'acquisition

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés