SDossier 4 - "Contrat du Pavillon" passé entre Mermod et Cingria, signé le 28 nov. 1933

Cote

CH 000225-8 P059-B-4-CIN-4

Intitulé

"Contrat du Pavillon" passé entre Mermod et Cingria, signé le 28 nov. 1933

Date(s)

  • 1933-1937 (Création/Production)

Niveau de description

SDossier

Importance matérielle et support

1 chemise

Nom du ou de la producteur·rice

(1891-1962)

Histoire archivistique

Modalités d’entrée

Présentation du contenu

Collation : 2 contrats, l'un sur papier blanc, à en-tête HLM est cosigné par Cingria et Mermod, l'autre sur papier pelure bleu, signé par Cingria ;
Les deux ex. portent la corr. a. de Mermod quant à la date d'application du contrat : 1er juillet 1933. L'ex. sur papier bleu porte en outre la date de cessation: [193]8 corrigeant 1937.

Evaluation, tris, éliminations et sort final

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Sources complémentaires

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Personne(s) identifiée(s)

Mots-clés - Genre

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone d'acquisition

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés