Dossier 4 - Fiscalité

Cote

CH 000225-8 P035-C-11-4

Titre

Fiscalité

Date(s)

  • 1985-2013 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2 dossiers

Nom du producteur

CUNEO Anne [026807114]
(1936-2015)

Dépôt

Centre des littératures en Suisse romande

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Déclarations fiscales, résumés des dépenses pour les années 1985, 1993-1994, 1997-2013.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      ch-000225-8-p035.pdf

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Règles et/ou conventions utilisées

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées