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Fonds d'archives
Cornuz, Jeanlouis
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HAAC Oscar

Textes Victor Cousin, cet inconnu et The aphorisms of Jean Baptiste Say. Correspondances relatives à la Modern Language Association Bibliography et la dite Bibliographie, circa 1990.

HAAC Oscar

1 l. de l'Université des sciences humaines de Strasbourg.

Grand Conseil

  • Brevet d’élection, 1994 (1 chemise) ;
  • Plan directeur du canton de Vaud, 1994 (1 chemise) ;
  • Diverse brochures concernant des lois, liste des membres du conseils, changement du code pénal, etc... (4 enveloppes) : Projet de la réforme de la constitution vaudoise ; Règlement ecclésiastique de l'église évangélique réformée du canton de Vaud ; Loi sur l'exercice des droits politiques (LEDP) et règlement d'application (RLEDP), etc... ;
  • Divers documents (2 dossiers) : Demandes de grâce ; Notes de séance, projets de loi ; Conférence de l'OPLA 1996 ; EVM (école vaudoise en mutation) ; Rapport relatif au projet de budget
  • Procès-verbal sur les séances du Grand Conseil de 1995-2000, notes imprimées (1 enveloppe).
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