Pièce 18 - Dossier HLM

Cote

CH 000225-8 P011-C-18

Titre

Dossier HLM

Date(s)

  • 2014-2017 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 dossier

Nom du producteur

SALEM Gemma [027119769]
(1943-2020)

Dépôt

Centre des littératures en Suisse romande

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Documents concernant la recherche de logement social par Gemma Salem. Formulaires et réponses de la Mairie de Paris.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d'accès

Données personnelles sensibles. Accès réservé d'après la LArch, art 12, al. 2. Documents consultables dès 2030.

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      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées