Cote
CH 000225-8 P090-B-6
Intitulé
Pro Litteris
Date(s)
- 1988-2007 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Importance matérielle et support
2 chemises
Nom du ou de la producteur·rice
(1951-2020)
Histoire archivistique
Modalités d’entrée
Présentation du contenu
Documents liés à la société de gestion de droits d'auteur, Pro Litteris, dont Michel FROIDEVAUX était membre.
1)
- Statuts ;
- Contrats de membre ;
- Règlement social ;
2)
- Indemnités de droits de reprographie (1988-2003) ;
- Brochure d’explications « Droit d’auteur : les faits » ;
- Formulaires de droits d’auteur ;
- Formulaires de déclaration d’œuvres ;
- Listes d’œuvres de Michel FROIDEVAUX (1996-2007).