SDossier b - Relevés de droits d’auteurs

Cote

CH 000225-8 P084-D-7-b

Intitulé

Relevés de droits d’auteurs

Date(s)

  • 1986-2009 (Création/Production)

Niveau de description

SDossier

Importance matérielle et support

1 chemise

Nom du ou de la producteur·rice

(1933-2017)

Histoire archivistique

Modalités d’entrée

Présentation du contenu

Éditions Régine Deforges pour l'année 1991 ;
Éditions Acropole :
         - Relevé de droits de Crève l'Amour pour l'année 1986 ;
         - Relevé de droits de Crève l'Amour pour l'année 1987 ;
Librairie Arthème Fayard :
         - Relevé de droits de Le Cœur tatoué pour l'année 1988 ;
         - Relevé de droits de Le Cœur tatoué pour l'année 1995 ;
         - Relevé de droits de Le Cœur tatoué pour l'année 1996 ;
Bernard Campiche Éditeur :

  • Relevé de droits due Le Blues d'Alexandrie pour l'année 1999, 1 exemplaire et 2 copies ;
  • Relevé de droits pour les années 1998 à 2002 pour Le Blues d'Alexandrie, 2001-2002 pour Les Jardins de Shalalatt, 2 exemplaires ;
  • Relevé de droits pour les années 2003 à 2005 pour Le Blues d'Alexandrie et Les Jardins de Shalalatt, et 2004-2005 pour La Gazelle tartare ;
  • Relevé des droits d'auteurs pour l'année 2008 pour Le Blues d'Alexandrie, Les Jardins de Shalalatt, La Gazelle tartare, La Nuit du Destin et Crève l'Amour, 1 exemplaire et 1 copie ;
  • Droits d'auteurs au 1^er^ janvier 2010, pour l'année 2009.

Evaluation, tris, éliminations et sort final

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Inventaire PDF

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Sources complémentaires

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Personne(s) identifiée(s)

Mots-clés - Genre

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone d'acquisition

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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