SDossier b - Relevés de droits d’auteurs

Cote

CH 000225-8 P084-D-7-b

Titre

Relevés de droits d’auteurs

Date(s)

  • 1986-2009 (Création/Production)

Niveau de description

SDossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Éditions Régine Deforges pour l'année 1991 ;
Éditions Acropole :
         - Relevé de droits de Crève l'Amour pour l'année 1986 ;
         - Relevé de droits de Crève l'Amour pour l'année 1987 ;
Librairie Arthème Fayard :
         - Relevé de droits de Le Cœur tatoué pour l'année 1988 ;
         - Relevé de droits de Le Cœur tatoué pour l'année 1995 ;
         - Relevé de droits de Le Cœur tatoué pour l'année 1996 ;
Bernard Campiche Éditeur :

  • Relevé de droits due Le Blues d'Alexandrie pour l'année 1999, 1 exemplaire et 2 copies ;
  • Relevé de droits pour les années 1998 à 2002 pour Le Blues d'Alexandrie, 2001-2002 pour Les Jardins de Shalalatt, 2 exemplaires ;
  • Relevé de droits pour les années 2003 à 2005 pour Le Blues d'Alexandrie et Les Jardins de Shalalatt, et 2004-2005 pour La Gazelle tartare ;
  • Relevé des droits d'auteurs pour l'année 2008 pour Le Blues d'Alexandrie, Les Jardins de Shalalatt, La Gazelle tartare, La Nuit du Destin et Crève l'Amour, 1 exemplaire et 1 copie ;
  • Droits d'auteurs au 1^er^ janvier 2010, pour l'année 2009.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

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      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

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        Écriture(s)

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