Dossier 1 - Déclaration d'impôts

Cote

CH 000225-8 P078-A-1

Titre

Déclaration d'impôts

Date(s)

  • 1950-1960 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Nom du producteur

PILET Suzi [244058512]
(1916-2017)

Nom du producteur

PEIRY Alexis [030648270]
(1905-1968)

Dépôt

Centre des littératures en Suisse romande

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Dossier contenant des documents en lien avec les déclarations d'impôts des Editions Cerf-volant, notamment des décomptes par trimestre de l'impôt fédéral sur le chiffre d'affaires, de la correspondance avec l'administration fédérale des contribuables, annexes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Règles et/ou conventions utilisées

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées