SSérie 2 - Succession et question juridiques

Cote

CH 000225-8 P073-DIV-2

Intitulé

Succession et question juridiques

Date(s)

  • 1915-2002 (Création/Production)

Niveau de description

SSérie

Importance matérielle et support

10 chemises

Nom du ou de la producteur·rice

ROUD Gustave
(1897-1976)

Dépôt

Histoire archivistique

Modalités d’entrée

Présentation du contenu

Evaluation, tris, éliminations et sort final

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Sources complémentaires

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Personne(s) identifiée(s)

Mots-clés - Genre

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone d'acquisition

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés